Déposée le 24 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) LEXON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AXESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-44 du 31 octobre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEXON domicilié(e) 98T boulevard Héloïse,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 979 044 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 64, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque AXESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185010.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEXON Société Anonyme - 98T boulevard Héloïse,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France - SIREN 342979044
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 64, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17
Inscription le 19 août 2003 - Décision dudirecteur rapportant partiellement l'enregistrement n°375881 - Publication au BOPI 2003-08-19
Inscription le 19 août 2003 - Rejet partiel n°375880 - Publication au BOPI 2003-08-19
Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44
Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images. Souris d'ordinateur. Calculatrices, baladeurs, radios. Montres, réveils, chronomètres, porte-clés de fantaisie. Machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; articles à écrire (stylos, crayons) . Papeterie. Cuir et imitation du cuir. Articles de maroquinerie, à savoir sacs de voyage, sacs à dos, sacs à main, portefeuilles, porte-monnaie. Cartables, trousses. Sacs housses pour vêtements. Porte-documents, porte-cartes. Poignées de parapluie et de valises. Parapluies, parasols. Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie. Blousons, parkas, coupe-vent, casquettes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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